Aller au contenu principal Skip to navigation
  • Devenez volontaire
  • Contact
  • Nous rejoindre
  • Twitter
  • Faire un don
Accueil

Bienvenue sur le site de L'Arche L'Olivier

  • Accueil
  • Découvrez L'Arche
    • La communauté, lieu de vie
    • L'Arche en France et dans le monde
  • L'Olivier
    • Témoignages
    • La communauté en images
    • Nos partenaires
  • Nos foyers
  • Les activités
  • Les ateliers de l'Olivier
  • La boutique
    • La crèche
    • Les produits de l'ESAT
    • Les bougies
  • Actus
    • Les actus
  • Nous rejoindre
    • Devenez volontaire
    • Contact
    • Venir chez nous
    • Un été avec nous

Vous êtes ici

Accueil › Mentions CNIL

Mentions CNIL

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site http://www.arche-lolivier.org/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.arche-lolivier.org/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause l'association L'Arche à Trosly ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.arche-lolivier.org/.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.arche-lolivier.org/ l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il doit formuler une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, et la faire parvenir à L'Arche L'Olivier BP 35 - 60 350 TROSLY-BREUIL.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.arche-lolivier.org/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
 

 

Don par courrier Don d'entreprise Legs et assurance vie Don en ligne Don ISF pR2L7VEMENT AUTOMATIQUE

Formulaire de recherche

  • Devenez volontaire

Découvrez les communautés de L'Arche en France

Contact

L'Arche L'Olivier
30 rue de la Noé
35 170 BRUZ
Tel : 02.99.52.72.74


Nous écrire un message

L'arche en France

Toutes les infos sur la Fédération de L’Arche en France

Liens

Les sites que L'Arche vous recommande

Mentions légales

  • Conception, contenu et hébergement
  • Mentions CNIL
  • Liens hypertextes et cookies